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Calendrier des conseils municipaux

> Prochain Conseil municipal :

Le mercredi 18 octobre 2017 - 19h en salle du Conseil municipal

Présentation de la situation financière de la Commune par Madame JEGAT, Trésorière
0. Conseil municipal
Commissions communales – Remplacement des élus démissionnaires
1. Finances - Commande publique
1.1 Finances
1.1.1 Adoption des tarifs applicables à partir du 1er janvier 2018
1.1.2 Budget annexe de l'assainissement collectif – Décision modificative n° 1
1.1.3 Remboursement des dégâts occasionnés au mobilier urbain de la rue du Driasker
1.1.4 Cession d'une parcelle de terrain dans la zone d'activité
1.1.5 Adhésion de la Commune à une coopérative créée par Aiguillon construction
1.1.6 Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel.
1.1.7 Admissions en non-valeur
1.2 Commande publique
1.2.1 Plateau sportif de Kerabus – Marché de travaux – Avenant n° 3
1.2.2 Réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux pluviales rue du 19 mars 1962 et zone du Bisconte – Marché de travaux – Attribution
1.2.3 Programme d'extension des réseaux d'assainissement collectif des eaux usées 2013-2018 – Avenant n° 4
1.2.4 Marché de maîtrise d'oeuvre relative au programme d'extension des réseaux d'assainissement collectif des eaux usées 2013-2018 – Avenant n° 1
2. Urbanisme – Aménagement – Voirie
2.1 Engagement d'une procédure de déclassement d'une partie du domaine public communal
2.2 Demande d'ajustement du PLU arrêté durant l'enquête publique
3. Affaires générales
3.1 Lotissement Les Prunelles – Autorisation de cession de logements locatifs à leurs occupants
3.2 Modification de la délibération du 20 juillet 2017 relative à l'adhésion au SATESE

4. Personnel municipal
4.1 Réorganisation des services - Création d'un poste d'ingénieur territorial
4.2 Extension de l'application du RIFSEEP aux agents de catégorie C de la filière technique
4.3 Revalorisation de la prime annuelle des agents municipaux
4.4 Avancements de grade - Créations et suppressions de postes
5. Affaires sociales
6. Culture – Patrimoine
7. Enfance – Jeunesse et affaires scolaires
8. Environnement
9. Intercommunalité
9.1 - CCBBO – Modification des statuts
10. Communications aux membres du Conseil municipal

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