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Archives - Séances du Conseil municipal

Les relevés de décisions du Conseil municipal sont désormais consultables sur la borne d'affichage légal.

>>2023

Séance du 26 septembre 2023

Ordre du jour CM du 26 09 2023

Procès verbal du 03 juillet 2023

Liste des délibérations du CM du 26092023

2023-09-1-1-1 - Désignation du concessionnaire pour la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du multi-accueil Les Petits Gravelots

2023-09-1-1-2 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

2023-09-1-1-3 - Passage à la nomenclature M57 modalités de gestion des amortissements

2023-09-1-1-4 - Admission en non-valeur - budget principal

2023-09-1-1-5 - Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à lhabitation principale

2023-09-1-1-6 - Tarif applicable aux dépôts sauvages de déchets

2023-09-1-1-7 - Participation de Blavet Bellevue Océan Communauté aux dépenses touristiques de Plouhinec

2023-09-2-1 - Modification simplifiée n°3 du PLU concernant la création dun zonage spécifique aux zones de loisirs de Saint-Cornély

2023-09-2-2 - Mise en place d'astreintes financières pour les infractions en matière du'rbanisme

2023-09-2-3 - Déclassement sans enquête publique préalable dun délaissé de voirie communale - lieudit Kerychard

2023-09-2-4 - Revente par l'EPF Bretagne des parcelles de lOAP -Habiter la Prairie-

2023-09-2-5 - Acquisition de parcelles AB N°6P - 7 - 259p et 260p

2023-09-2-6 - Acquisition des parcelles ZA N°311-327 et 328 - Régularisation

2023-09-2-7 - Dénomination de voie

2023-09-2-8 - Ré-approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme

2023-09-2-9 - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

2023-09-3-1 - Conventions Morbihan Energies - Effacement du réseau France Telecom rue du Driasker

2023-09-4-1 - Médecine professionnelle et préventive - renouvellement de la convention conclue avec le CDG56

 

Séance du 03 juillet 2023

Ordre du jour CM du 03 07 2023

Liste des délibérations du CM du 03072023

2023-07-0-1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal

2023-07-0-2 C - Election d’un nouvel adjoint au maire

2023-07-0-3 - Désignation d’un nouveau conseiller délégué

2023-07-0-4 - Modification de la composition des commissions permanentes

2023-07-0-5 C1 - Indemnités des élus

2023-07-1-1-1 - Admissions en non-valeur – Budget des ports

2023-07-1-1-2 - Actualisation des tranches du quotient familial pour les demandes d’aides municipales à l’inscription

2023-07-1-1-3 - Aide « Passeport jeunesse étudiant Plouhinécois »

2023-07-1-1-4 - Subventions exceptionnelles

2023-07-1-1-5 - Attribution de subventions aux associations

2023-07-1-1-6 - GrDF – Redevance d’occupation du domaine public

2023-07-2-1- Acquisition de la parcelle ZO 344 - ZA du Bisconte

2023-07-3-1 - Convention (2023-2027) relative à la répartition des frais de fonctionnement du sémaphore de la ria d’Etel dit « Mât Fenoux »

2023-07-3-2 - Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base dun contrat de service avec le CDG56

2023-07-4-1 - Modification du tableau des effectifs – Création et Suppression de poste et Promotion interne

Tableau du CM au 03072023

Procès-verbal du CM du 09 juin 2023

 

Séance du 09 juin 2023

Ordre du jour CM du 09 06 2023

Liste des délibérations du CM du 09 06 2023

2023-06-0-1 - Elections sénatoriales - Désignation des délégués du conseil municipal et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux

2023-06-1-1-1 - Don - Eglise de Locquenin

2023-06-1-1-2 - Tarifs pour visites à Mane Vechen

2023-06-2-1 - Acquisition des parcelles AB 24 et 376

2023-06-2-2 - Acquisition des parcelles ZP 805, 816, 840, 841, 848, 1281 et 1282

2023-06-2-3 - Acquisition de parcelles entre le bourg et Kerabus

2023-06-2-4 - Dénomination de voie – Impasse du Hameau de Bleun brug

2023-06-2-5 - Dénomination de voie – Rue de Kerhélène

2023-06-2-6 - Dénomination de voie – Rue des Filets Bleus

2023-06-2-7 - Dénomination de voie – Rue Er Menhir

2023-06-2-8 - Dénomination de voie – Rue Les Rives de Mer

2023-06-2-9 - Dénomination de voie – Venelle de la Madeleine

2023-06-3-1- Renforts de gendarmerie – Saison 2023

2023-06-3-3- Adhésion à l’Association des Collectivités forestières du Morbihan

2023-06-3-4- Motion de soutien aux salariés et à la direction de la société DÉLIVERT

2023-06-4-1- Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade

2023-06-9-1- Schéma directeur des gens du voyage 2023-2027

2023-06-9-2- Convention avec le SDIS 56 - Mise à disposition de personnels pour la surveillance de baignades et activités nautiques - Saison 2023

Procès-verbal du 27 mars 2023

 

Séance du 27 mars 2023

Liste des délibérations du CM du 27 mars 2023

2023-03-0-1C Modification partielle des représentants de la commune dans les organismes extérieurs

2023-03-1.1.1 – Compte de gestion 2022 – Budget principal

2023-03-1.1.2 – Compte de gestion 2022 – Budgets annexes

2023-03-1.1.3 – Compte administratif 2022 – Budget principal

2023-03-1.1.4 – Comptes administratifs 2022 – Budgets annexes

2023-03-1.1.5 – Affectation des résultats 2022 – Budget principal

2023-03-1.1.6 – Affectation des résultats 2022 – Budgets annexes

2023-03-1-1-7 - Vote des taux d’imposition 2023

2023-03-1.1.8 – Budget primitif 2023 – Budget principal

2023-03-1.1.9 – Budget primitif 2023 - Budgets annexes

2023-03-1-1-10 - Attribution d’une subvention au titre du dispositif Pass Commerce et Artisanat

2023-03-1-2-1 - Choix du mode de gestion pour le service assainissement collectif et autorisation de lancer la procédure de concession de service public

2023-03-2-1 - Dénomination de voies – Impasse Ar Ti-Gar Kozh

2023-03-2-2 - Dénomination de voies – Impasse de la Morgate

2023-03-2-3 - Dénomination de voies – Impasse des Petites Juments

2023-03-2-4 - Dénomination de voies – Impasse Tal Ar Mor

2023-03-2-5 - Dénomination de voies – Rue de la Liberté

2023-03-2-6 - Dénomination de voies – Rue des Prunelles

2023-03-2-7 - Dénomination de voies – Rue des Lavandières

2023-03-2-8 - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme - Approbation de la procédure

2023-03-4-1 - Recrutement des saisonniers

2023-03-4-2 - Revalorisation de la prime annuelle des agents

2023-03-4-3 - Modalités d’attribution du forfait mobilités durables - modifications

2023-03-5-1 - Convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes

2023-03-7-1 - Participation communale au financement des écoles privées sous contrat d’association pour l’exercice 2023

2023-03-7-2 - Tarifs pour les camps d’été 2023

Procès-verbal du CM du 21 février 2023

 

Séance du 21 février 2023

Liste des délibérations du CM du 21 février 2023

2023-02-1-1-1 Débat d’Orientations Budgétaires 2023

2023-02-1-1-2 Instauration de la taxe d’habitation sur les locaux vacants

2023-02-1-1-3 Tarifs des ports et mouillages 2023

2023-02-1-1-4 Délégation de service public – Petits gravelots

2023-02-1-1-5 Maison Germaine Tillion – Avenant n°1 convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre Conservatoire du littoral et commune de Plouhinec

2023-02-2-1 Servitude de Passage des Piétons le long du littoral (SPPL) - Contournement du marais du Dreff

2023-02-2-2 Dénomination de voie

2023-02-4-1 Tableau des effectifs

2023-02-4-2 Modification de durée hebdomadaire de temps de travail

2023-02-4-3 Ratios promu promouvable

2023-02-7-1 Participations scolaires – Année 2023

2023-02-7-2 Forfait école Diwan

Procès-verbal du CM du 30 janvier 2023

Séance du 30 janvier 2023

Liste des délibérations du CM du 30 janvier 2023 C

2023-01-1-1-1 – Taxe d’aménagement - modalités de reversement à BBO Communauté

2023-01-1-1-2 – Facturation en cas de perte de clé électronique

2023-01-3-1C – Conventions Morbihan Energies – Effacement des réseaux électriques et France Telecom - Secteur Nestellic piste cyclable - corrigée

2023-01-3-2 – Convention de gestion des toilettes sèches entre le syndicat mixte Dunes Sauvages de Gâvres à Quiberon et la commune de Plouhinec

2023-01-4-1 – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au CDG 56

 

>>2022

PV du 05 décembre 2022

Séance du 05 décembre 2022

Liste des délibérations du CM du 05 décembre 2022

2022-12-01 - Modification de la composition des commissions permanentes

2022-12-02 - Indemnités des élus 2022-12-1-1-1 - Tarifs 2023

2022-12-1-1-2 - Assainissement collectif – Actualisation 2023

2022-12-1-1-3 - Budget principal – Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement en début d’exercice 2023

2022-12-1-1-4 - Budget annexe de l’assainissement collectif - Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement en début d’exercice 2023

2022-12-1-1-5 - Budget annexe des ports Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement en début d’exercice 2023

2022-12-1-1-6 - Subventions accordées aux associations – complément à la délibération du 04072022

2022-12-1-1-7 - Versement des subventions à caractère social

2022-12-2-1 - Bilan de la concertation relative à la modification simplifiée n°2 du PLU concernant la Loi Elan

2022-12-2-2 - Modification simplifiée n°2 du PLU concernant la Loi Elan Modalités de mise à disposition du public

2022-12-2-3 - EPFB - « Habiter la Prairie » Avenant n° 2 à la convention opérationnelle

2022-12-3-1 - SMRE - Convention relative à l’étude Concilier Zones de Mouillages et Environnement 2022-2023-2024

2022-12-3-2 - Eau du Morbihan - Rapport sur le prix et la qualité du service Eau potable-exercice 2021

2022-12-3-3 - Morbihan Energies - Rapport d’activité 2021

2022-12-3-4 - Morbihan Energies - Modification annexe n°1 des statuts – Actualisation de la liste des membres

2022-12-4-1 - Mise en place du télétravail

2022-12-5-1 - Convention de prêt de rampe d’accès PMR amovible

2022-12-7-1 - Délégation de service public pour la gestion du multi-accueil « Les petits gravelots » - Avenant n°2

Procès-verbal du CM du 04 octobre 2022

Séance du 04 octobre 2022

Liste des délibérations du CM du 04 octobre 2022

2022-10-0.1 - Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Plouhinec

2022-10-1.1.1 - Tarifs des chalets dans le cadre du marché de Noël

2022-10-1.1.2 - Demande de subvention exceptionnelle du Bagad Bro Kervignac

2022-10-3.1 - Nomination d’un correspondant incendie et secours

2022-10-3.2 - Convention de financement et de réalisation Morbihan Energies - Eclairage Extension

2022-10-4.1 - Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions de poste

2022-10-4.2 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre De Gestion 56

2022-10-5.1 - Renouvellement engagement commune projet d’accueil, d’écoute et d’orientation des personnes victimes de violence CIDFF

2022-10-6.1 - Adhésion au réseau Micro-Folie

2022-10-7.1 - Projet BAFA territorial pour lutter contre les difficultés de recrutement Convention Intercommunale 2022-2024

2022-10-7.2 - ALSH – Rémunération des animateurs saisonniers

2022-10-8.1 - Convention de partenariat avec le SMRE dans le cadre du projet « Mobilisons-nous pour la Ria - Ensemble limitons les Baccharis »

2022-10-9.1 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de Blavet Bellevue Océan

Procès verbal-CM-04 07 2022

Séance du 04 juillet 2022

Liste des délibérations du CM du 04072022

2022-07-1.1.1 – Budget assainissement – Décision modificative n°1

2022-07-1.1.2 – Admission en non-valeur

2022-07-1.1.3 – Budget principal – décision modificative n°1

2022-07-1.1.4 – Attribution de subventions aux associations

2022-07-1.1.5 – Actualisation des tranches du quotient familial pour les demandes d’aides municipales à l’inscription

2022-07-1.1.6 – Protocole Transactionnel – Marché à bons de commande pour travaux d’aménagement de voirie avec EUROVIA

2022-07-1.1.7 – GrDF – Redevance d’occupation du domaine public

2022-07-1.1.8 – Convention SDIS 56 - Mise à disposition de personnels pour la surveillance de baignades et activités nautiques saison 2022

2022-07-2.1 – Régularisation de la cession de la parcelle cadastrée ZS 656

2022-07-2.2 – Protocole d’accord transactionnel entre la Commune et l’association des propriétaires de terrain de loisirs de Plouhinec

2022-07-2.3 – Numérotation des habitations

2022-07-2.4 – Modification simplifiée n°2 du PLU - Modalités de concertation et objectifs poursuivis

2022-07-3.1 – Syndicat mixte Dunes Sauvages de Gâvres à Quiberon - Schéma de signalétique

2022-07-4.1 – Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade - Créations et suppressions de postes

2022-07-6.1 – Désherbage des collections de la médiathèque Germaine TILLION

2022-07-7.1 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école Diwan de Riantec

Procès-verbal_CM_12_mai_2022 

 

Séance du 12 mai 2022

Séance du 31 mars 2022

Séance du 21 février 2022

>>2021

Séance du 29 novembre 2021

Séance du 27 septembre 2021

Séance du 29 juin 2021

Séance du 13 avril 2021

Séance du 04 mars 2021

>> 2020

Séance du 15 décembre 2020

Séance du 29 octobre 2020

Séance du 21 septembre 2020

Séance du 21 juillet 2020

Séance du 02 juillet 2020

Séance du 25 mai 2020

Séance du 27 février 2020

>>2019

Séance du 09 décembre 2019

Séance du 21 octobre 2019

Séance du 25 juillet 2019

Séance du 11 juin 2019

Séance du 04 avril 2019

Séance du 28 février 2019

>>2018

Séance du 11 décembre 2018

Séance du 27 septembre 2018

Séance du 24 juillet 2018

Séance du 20 juin 2018

Séance du 03 avril 2018

Séance du 13 février 2018

>>2017

Séance du 12 décembre 2017

Séance du 18 octobre 2017

Séance du 20 juillet 2017

Séance du 30 juin 2017

Séance du 13 avril 2017

Séance du 14 mars 2017

 >>2016

Séance du 14 décembre 2016

Séance du 12 octobre 2016

Séance du 12 juillet 2016

Séance du 18 mai 2016

Séance du 12 avril 2016

Séance du 01 mars 2016

>>2015

Séance du 16 décembre 2015

Séance du 9 octobre 2015

Séance du 16 juillet 2015

Séance du 23 juin 2015

Séance du 09 avril 2015

 


Séance du 03 mars 2015

>>2014

Séance du 22 décembre 2014

Séance du 18 novembre 2014

Séance du 24 septembre 2014

Séance du 25 juin 2014

Séance du 29 avril 2014

Séance du 14 avril 2014

Séance du 29 mars 2014

Séance du 6 mars 2014

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