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Organiser une manifestation

Règlement local d'affichage

Formulaire de demande

Règlement ( à venir)

Plan des lieux d'affichage (à venir)

Vente au déballage

L'organisation de vide-greniers, trocs et puces, brocantes, marchés de Noël... est régie par les dispositions du code de commerce relatives aux ventes au déballage.

Téléchargez les pièces à fournir pour toute demande

loto - loterie - tombola

L'organisation d'une loterie d'objets mobiliers est soumise à l'autorisation du maire de la commune où est situé le siège social de l'association.

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Demande de débit de boisson

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