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Calendrier des Conseils municipaux

Prochaine séance du Conseil municipal 
> 29 juin 2021

En application des dispositions de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifiée, l’état d’urgence sanitaire est prorogé jusqu’au 1er juin 2021 inclus.
En conséquence, jusqu’à cette date, le Conseil municipal continuera de se réunir Espace Jean-Pierre Calloc'h, l’assemblée pourra délibérer valablement lorsque le tiers de ses membres en exercice sera présent et chaque conseiller pourra disposer de deux pouvoirs.

  • 0.   Jury d’assises
  • 1.    Finances - Commande publique
  • 1.1   Finances
    • 1.1.1     Budget du Port de Plouhinec : décision modificative n°1
    • 1.1.2     Rétribution pour services rendus
    • 1.1.3     Centre de vaccination de Port-Louis : convention de participation aux frais de fonctionnement
    • 1.1.4     Garantie d’emprunt pour Aiguillon Constructions
    • 1.1.5     Garantie d’emprunt pour Le Logis Breton – Opération La Pinède
    • 1.1.6    Convention de financement pluriannuelle des Restos du cœur 2021-2024
    • 1.1.7     Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021
    • 1.1.8    Subventions exceptionnelles pour la saison 2021/2022
    • 1.1.9    GrDF – Redevance d’occupation du domaine public
    • 1.1.10  Nouveau tarif d’occupation du domaine public
  • 2.   Urbanisme – Aménagement – Voirie
    • 2.1       Acquisition des parcelles ZR 1310 et 1311 – Régularisation
    • 2.2       Acquisition d’un immeuble AB n°505
    • 2.3       Acquisition d’un immeuble AB n°801
  • 3.   Affaires générale
    • 3.1       Renforts de gendarmerie
  • 4.    Ressources humaines
    • 4.1        Modification de durée de travail n°1
    • 4.2       Modification de temps de travail n°2
    • 4.3       Création/suppression de poste n°1
    • 4.4       Création/suppression de poste n°2
    • 4.5       Création de poste n°1
    • 4.6      Création de poste n°2
    • 4.7       Extension de l’application des dispositions du Rifseep
    • 4.8      Modification du Compte Epargne Temps (CET)
  • 5. Affaires sociales
  • 6. Culture – Patrimoine
  • 7. Enfance – Jeunesse et affaires scolaires
    • 7.1   Forfait communal pour école DIWAN de Riantec
    • 7.2   Création d’un tarif repas adulte en dehors de la grille des prestations périscolaires
    • 7.3       Bonus territoire
  • 8.   Environnement
    • 8.1       Adhésion à l’association BRUDED
  • 9.   Intercommunalité
    • 9.1       Transfert de la compétence Mobilité à la CCBBO
  • 10.  Vœux
    • 10.1     Réunification de la Bretagne
    • 10.2    Soutien à la fonderie de Bretagne
  • 11.   Communications aux membres du conseil municipal
    • 11.1       Taxe de séjour 2022
    • 11.2      Mise en œuvre du « Facteur Guichetier » sur la Commune

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